Je vous explique mon cas :
un membre de la famille est venu chez moi dimanche : copropriété privée
avec sens de circulation imposée par réglement de copropriété.
Il se trouve que notre télécommande de portail d'entrée de résidence ne
fonctionnait pas, la personne est donc entrée dans la copropriété avec son
véhicule (A) par l'accès de sortie. Elle roulait donc à contre sens.
En roulant, elle a accroché un véhicule (B) à l'arrêt en stationnement.
Cependant, le véhicule B était stationné à un emplacement non prévu pour
cet effet, à cheval sur le trottoir, et mordait donc sur la voie de
circulation, sans toutefois gêner la circulation. Il y avait largement la
place de passer.
Tout a été mentionné dans le constat (sens de circulation du véhicule A,
stationnement du véhicule B).
Selon les articles, qui est en tord ? 100% A ? 50/50 ? Car finalement,
malgré le fait que le véhicule B ne soit pas parfaitement bien garé, le
propriétaire n'a rien à se reprocher ! Et ça me gênerait donc que celui ci
ait à payer les pots cassés.
pour vos réponses !Cordialement
