TouranPassion

le bahut a écrit :...
Alors pourquoi tout ce HOME CINÉMA...

Courriel de TouranPassion a écrit :Bonjour

Notre hébergeur nous a transmis votre demande. Nous vous rappelons nos éléments de réponse :
- Le message que vous mettez en cause n'est pas un plagiat mais une citation.
- Le contenu de ce message est présent aujourd'hui sur de nombreux sites.
- Ce message date de plus de sept ans et nous pensons que la prescription peut être évoquée le cas échéant.
- La loi impose à son auteur d'indiquer la source par une URL si c'est possible. Aujourd'hui en l'absence de son auteur, il nous est impossible de connaître la source de cette citation datant de 2005.
- Nous pensons que ce message qui est une liste de marques et de modèles de matériel HIFI sans création originale peut ne pas relever du droit d'auteur.
- Nous vous avons demandé de nous fournir la preuve incontestable de votre propriété sur ce contenu ( copyright de 2005, INPI, dépôt, etc ... ) et vous avez refusé.

Nous vous indiquons notre position :
- Si vous nous produisiez la preuve de votre qualité de propriétaire du contenu en cause et la preuve de son originalité, nous satisferions immédiatement à votre demande et indiquerions, par édition du message en cause, votre site en source de la citation.
- Dans le cas contraire, la citation portera la mention actuelle : "01/03/2013 Attention : citation par le membre "SamLaure" d'un contenu trouvé sur le net.
Source impossible à déterminer aujourd'hui car plusieurs sites reprennent le même contenu et ce message a plus de 7 ans"

Nous vous demandons de cesser votre accusation mensongère et non établie de plagiat envers TP. Pour cela nous vous renvoyons à la définition légale du plagiat à ne pas confondre avec la citation. Nous regrettons la forme que vous avez donnée à notre échange et pensons toujours que la voie amiable sera la meilleure solution à cet infime différend.

En restant à votre disposition si vous souhaitez nous produire les preuves que vous dites détenir.

Cordialement

jef10 a écrit :Comme Ancien-membre a choisi de nous interpeler directement sur le forum, je vous tiens informés de la suite. Il a contacté notre hébergeur ( qu'il confond avec l'administrateur à mon avis ) pour lui faire la même demande en nous accusant de plagiat, nous annonçant " l'initiation des procédures habituelles " ( je cite ? ) et nous demandant de faire nous même la preuve de sa non-propriété ! ( !! ).

Nous lui avons répondu par email :

Courriel de TouranPassion a écrit :Bonjour

Notre hébergeur nous a transmis votre demande. Nous vous rappelons nos éléments de réponse :
- Le message que vous mettez en cause n'est pas un plagiat mais une citation.
- Le contenu de ce message est présent aujourd'hui sur de nombreux sites.
- Ce message date de plus de sept ans et nous pensons que la prescription peut être évoquée le cas échéant.
- La loi impose à son auteur d'indiquer la source par une URL si c'est possible. Aujourd'hui en l'absence de son auteur, il nous est impossible de connaître la source de cette citation datant de 2005.
- Nous pensons que ce message qui est une liste de marques et de modèles de matériel HIFI sans création originale peut ne pas relever du droit d'auteur.
- Nous vous avons demandé de nous fournir la preuve incontestable de votre propriété sur ce contenu ( copyright de 2005, INPI, dépôt, etc ... ) et vous avez refusé.

Nous vous indiquons notre position :
- Si vous nous produisiez la preuve de votre qualité de propriétaire du contenu en cause et la preuve de son originalité, nous satisferions immédiatement à votre demande et indiquerions, par édition du message en cause, votre site en source de la citation.
- Dans le cas contraire, la citation portera la mention actuelle : "01/03/2013 Attention : citation par le membre "SamLaure" d'un contenu trouvé sur le net.
Source impossible à déterminer aujourd'hui car plusieurs sites reprennent le même contenu et ce message a plus de 7 ans"

Nous vous demandons de cesser votre accusation mensongère et non établie de plagiat envers TP. Pour cela nous vous renvoyons à la définition légale du plagiat à ne pas confondre avec la citation. Nous regrettons la forme que vous avez donnée à notre échange et pensons toujours que la voie amiable sera la meilleure solution à cet infime différend.

En restant à votre disposition si vous souhaitez nous produire les preuves que vous dites détenir.

Cordialement

jef10 a écrit :Bonjour à nouveau

Vous faites erreur car sur le document que vous joignez, il n'est pas écrit refusé mais "destinataire non identifiable" :

capture 1.jpg

Je salue votre choix de nous produire vos preuves et vous assure de notre engagement à respecter vos éventuels droits quand ils seront établis. Dans le cadre amiable vous pouvez nous adresser vos documents sous une forme numérique plus rapide ( email à l'équipe <moderation@touranpassion.com> ou MP aux administrateurs puisque vous êtes membre des TP )

Bien sûr, je vous invite une nouvelle fois à plus de modération dans vos propos. Votre emportement n'est pas justifié, car une fois vos preuves reconnues, vous devriez avoir gain de cause. Quant à ma compétence, elle se limite à être prudent avant d'affirmer quelque chose et à me référer à des choses tangibles et réelles.

Dans un mode détendu, vous vous seriez inscrit sous le pseudo de Zola, votre "j'accuse" n'aurait pas plus de valeur. ( Je le répète c'est de l'humour pour détendre les choses )

Dans l'attente la plus brève possible de vos pièces sous forme numérique.

Cordialement

Legalis.net a écrit :Comme la cour d’appel de Paris, le TGI de Paris a rejeté le constat effectué à partir d’Archive.org. Le jugement du 27 mai 2011 s’appuie sur le fait qu’il s’agit d’un « site d’archivages exploité par un tiers à la procédure, qui est une personne privée sans autorité légale, et dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ».

jef10 a écrit :Je vous réponds de manière argumentée et il vous appartiendra d'en tenir compte si vous souhaitez que nous ayons un échange constructif.

La présence de cette page sur le site que vous indiquez établirait que ce contenu existait avant qu'il soit cité sur TP : nous ne l'avons jamais contesté. Mais elle n'établirait pas votre propriété car cette page pourrait être elle-même un reprise, une citation, une reformulation, etc ... Votre dernière affirmation m'a interpelé, car comment dire qu'un site est reconnu par les tribunaux du monde entier ! Une rapide recherche sur le site que vous mettez en avant donne ceci :

Legalis.net a écrit :Comme la cour d’appel de Paris, le TGI de Paris a rejeté le constat effectué à partir d’Archive.org. Le jugement du 27 mai 2011 s’appuie sur le fait qu’il s’agit d’un « site d’archivages exploité par un tiers à la procédure, qui est une personne privée sans autorité légale, et dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ».

Y'a mieux pour être reconnu par les tribunaux ? En tout cas ce n'est pas une preuve de propriété intellectuelle.

À vous lire

Copyright © 2002-2013

Date et heure du dépôt : 11-02-2013 à 23:38

Ancien-membre a écrit :

jef10 a écrit :Je vous réponds de manière argumentée et il vous appartiendra d'en tenir compte si vous souhaitez que nous ayons un échange constructif.

La présence de cette page sur le site que vous indiquez établirait que ce contenu existait avant qu'il soit cité sur TP : nous ne l'avons jamais contesté. Mais elle n'établirait pas votre propriété car cette page pourrait être elle-même un reprise, une citation, une reformulation, etc ... Votre dernière affirmation m'a interpelé, car comment dire qu'un site est reconnu par les tribunaux du monde entier ! Une rapide recherche sur le site que vous mettez en avant donne ceci :

Legalis.net a écrit :Comme la cour d’appel de Paris, le TGI de Paris a rejeté le constat effectué à partir d’Archive.org. Le jugement du 27 mai 2011 s’appuie sur le fait qu’il s’agit d’un « site d’archivages exploité par un tiers à la procédure, qui est une personne privée sans autorité légale, et dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ».

Y'a mieux pour être reconnu par les tribunaux ? En tout cas ce n'est pas une preuve de propriété intellectuelle.

À vous lire

Il n'y a pas plus sourd que celui qui ne veut pas entendre.

Si tu as un doute et c'est le cas, alors supprime purement et simplement ce post et le problème est réglé ! Qu'est-ce que tu cherches là ? Le plaisir de la polémique stérile ?

Plus de temps à perdre en discussions inutiles, amuses toi tout seul.

lepoulpe a écrit :Moi j'aime bien mes "Cabasse" moi !

lepoulpe a écrit :Tout à fait d'accord, les miennes : des escadres, de la trempe des clipper et autres sampan....et ce, jumelé avec un ampli advance accoustic MAP303 DAII

Fini pour ce HS les amis..