TouranPassion

Normalement les véhicules d'occasion ne sont pas touchés par le bonus/malus SAUF pour les véhicules d’occasion importés dont la première immatriculation à l’étranger a eu lieu après le 1er janvier 2008. Ces véhicules sont soumis au malus au moment de leur première immatriculation en France.
Le montant du malus est réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

petit déterrage et petit mise à jour,

Voila ce que je viens de lire sur le site du service-public :

"Eco-pastille" pour les véhicules les plus polluants

Un malus annuel ("éco-pastille") égal à 160 euros pour les véhicules émettant plus de 250 grammes de CO² par kilomètre doit être mis en place. Cette "éco-pastille" annuelle concerne les véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France à compter du 1er janvier.

Service-public.fr : actualités (31/12/08)

L'état commence par les véhicules les plus polluants, mais qui sait, cela va surement s'étendre sur les autres véhicules, en diminuant par exemple chaque année les grammes de CO2.

En résumé, l'eco-pastille est la remplacente de la vignette auto mais en beaucoup plus cher.
Comme d'ab, ils nous prennent pour des vaches à lait, ou à pognon

Déterrage de topic
Tableau comparatif des malus appliqués sur véhicule de tourisme, et tarif pour 2012 Bonne lecture

Je n'ai pas envi de relire les 8 pages, mais est-ce qu'il a été rappelé que pour les familles nombreuses, les enfants à partir du 4ème et au dela permettent de faire baisser le taux de carbon (administrativement bien sur) afin de réduire le malus éventuel lié à un "gros" véhicule.

Ce que j'ai pu lire, c'est à partir du 3ème enfant.
Le contribuable doit payer le malus normalement, puis faire une demande pour être rembourser d'une partie de celle-ci

Je savais plus, mais merci pour l'info.
De toute facon mon Sharan n'avait pas de malus et le 3ème enfant n'était pas tout à fait la...

Mais c'est bon pour les familles ca, et on en parle pas assez !

Danois a écrit
il y a environ un an je cherchais moi aussi un touran tsi 7 places d'occase , en v2 ou v3 et j'ai bcp cherché.. rien trouvé en France alors j'ai cherché en Allemagne!
J'ai fini par trouver plein de tsi 140 7 places v2 en Allemagne en cherchant dans les annonces allemandes et sur le site vw occasions allemand.. et puis je suis allé acheter un d'entre eux. Le mien avait 2 ans, 30000km et env 16000 eur avec une garantie vw un an..

Hgmad a écrit
Et comment tu as procede? Démarches en Allemagne, en France?
Il me semble en plus que pour les voitures d'occasion étrangère on est soumis au malus, ce qui voudrait dire + 1000€ bareme 2013 pour un tsi dsg

oui y'a du malus.. je ne sais plus combien j'ai payé pour ma CG en préfecture mais peut etre 800 ou 900 euro inclus du malus. Je pourrai retrouver le papier avec détails.
J'ai fait zéro démarche en Allemagne. J'habite a Paris. J'ai acheté ma Touran a VW à Kehl, c'est à environ 5km de Strasbourg. Il m'ont donné tous les documents (CG Allemande, certificat conformité, facture, etc..) mais je devais moi meme amener un document des impôts a mon nom qui explique que tva déja acquittée pour cet achat dans autre pays de l'UE et la France ne va pas réclamer la tva du coup...puis je suis allé à la préfecture de Strasbourg où j'ai fait faire ma CG en 10 minutes puis je suis retourné chercher le véhicule, puis rentré sur Paris avec.
(Si ca t'intéresse et si ca peut intéresser d'autres je vais peut etre raconter mon histoire dans un topic car avant ça j'avais essayé de faire CG en sous-pref sur Paris , pres de chez moi quoi, et la ça coincait sévère.. )

Salut Danois,

Je suis preneur des info que tu peux fournir, également de la façon dont tu as trouve ton toutou (site / annonce ou autre)

Qu'est ce qui explique que tu as payé un malus ,c'est à cause de l'année? (2010),quand j'ai acheté le mien en 10/212,il est de 2007 je n'ai pas eu à payer de malus. Pour la carte grise très facile si le documents sont fait en Allemagne juste à passer au impôts pour le quitus tva.

+1000 avec Denis

ok dans ce cas je vais raconter mon histoire sur ma page de présentation topic19288.html car je ne sais pas trop où raconter ça sinon

jpg43 a écrit :Qu'est ce qui explique que tu as payé un malus ,c'est à cause de l'année? (2010),quand j'ai acheté le mien en 10/212,il est de 2007 je n'ai pas eu à payer de malus. Pour la carte grise très facile si le documents sont fait en Allemagne juste à passer au impôts pour le quitus tva.

T'as peut être des bcp enfants parce que la loi dit :
"
Première immatriculation d'un véhicule polluant
Le paiement de l'écotaxe additionnelle (malus) sur le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) se fait lors de l'immatriculation d'un véhicule particulier polluant :
acheté ou loué (avec option d'achat de longue de 2 ans minimum) neuf en France,
ou acheté d'occasion à l'étranger et importé en France.
Ce paiement a lieu lors de l'immatriculation. C'est l'année de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou d'achat.
Si l'immatriculation est faite par le concessionnaire, le malus est inclus dans la facture dans la catégorie des "frais d'immatriculation". Si l'acheteur fait lui-même la démarche en préfecture, le malus est réglé en même temps que le certificat d'immatriculation.
La taxe est calculée en fonction du nombre de grammes de CO₂ émis par kilomètre.
"

fab01 ,non 00000..... enfants, effectivement on est bien dans le cas d'un véhicule occasion acheté à l'étranger ,j'ai bien payé 320€ pour 8 cv soit 40 €/cv.Maintenant c'est une petite préfecture alors à la campagne il ne sont peut être pas au courant des détails . Si non la taxe serait de combien??

JPG43, tu as immatriculé quand ta voiture en France ? Combien c'est marqué le CO2 sur la carte grise ?

Fab, l'imat. est oct.2012,mais en remontant le topic(2008) j'ai vu que les véhicules importation immatriculés pour la 1er fois avant le 1er janvier 2008 n'avaient plus de malus à payer ,le co2 cg est 176grs.

Bonjour à tous,

je sais pas si tout le monde est au courant, mais on peut se faire rembourser/réduire par l'état la taxe/malus carbone si on a trois enfants à charge !!!

http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi ... e_5813.pdf

Moi je n'étais pas au courant lors de mon achat d'un TSI140 en sept 2012, et je viens de me faire rembourser les 750€ de taxe en 10 jours !!

3 ou plus !!
Et c'est une mesure logique qui permet aux familles nombreuses de rouler avec des voitures adaptées sans se ruiner.

vinnievegas a écrit : Moi je n'étais pas au courant lors de mon achat d'un TSI140 en sept 2012, et je viens de me faire rembourser les 750€ de taxe en 10 jours !!

merci Vinnievegas pour cette info!! je ne savais pas, tu nous as appris un truc là!! moi aussi TSI 140 acheté et immat en mai 2012 et j'ai 3 enfants alors on va essayer la même démarche

Voici la future grille bonus/malus qui devrait être appliquée en 2014

Tableau Bonus/Malus

Si l'état valide le texte de loi, ça va devenir du n'importe quoi

Je prends mon cas concret,
En 2012, j'ai acheté mon Touran TDI 170cv avec application d'un malus de 500€.
Au vu de la puissance, je peux comprendre cette taxe qui avait déjà doublée par rapport à 2011.
En 2014, pour le même véhicule et la même motorisation, le malus passera à 1600€
Non, mais on va ou comme ça ???
Ce n'est pas une Porsche que j'achète la, juste un monospace, certes un peu plus puissant que la moyenne, mais tout de même.

L'état veut vraiment détruire l'industrie automobile et l'économie de notre pays ??

Si ce bonus/malus est voté pour la nouvelle loi de finance, il est clair que je n'achèterait plus de véhicule neuf.
Pour le coup, l'état percevra beaucoup moins de TVA imbécile
Les français se limiteront à des petits modèles, pour ne pas est soumis au malus et beaucoup moins cher en neuf.
Donc moins de TVA et pas de malus perçu dans les caisses de l'état

Attention, l'exemple que je vais vous écrire, n'est pas à prendre comme un raccourci ou une étiquette collée sur les personnes ou les voitures low cost :
Prenons l'exemple d'une personne qui souhaite acheter, quelque soit sa raison, une Dacia Lodgy 1,6 MPI 85cv à 9990€
Et bien, elle devra s'acquitter d'un malus de 2200€
oui, oui, c'est bien 2200€ (2x1100€) car le véhicule rejete 165g

Difficile de rajouter cette somme sur un budget déjà serré...

Mc Rai a écrit :En 2012, j'ai acheté mon Touran TDI 170cv avec application d'un malus de 500€.
Au vu de la puissance, je peux comprendre cette taxe qui avait déjà doublée par rapport à 2011.
En 2014, pour le même véhicule et la même motorisation, le malus passera à 1600€
Non, mais on va ou comme ça ???

Sans vouloir faire de polémique enter la gauche droite etccccccc
Faut bien remplir les caisses qui sont vides. Le bonus malus coûte a priori extrêmement cher à l'etat et d'après ma compréhension le malus n'arrive pasà compenser le bonus.
Il en est de même pour le barême fiscal limité à 7 Cv.
Le cas du VRP qui veut une voiture très confortable, fiable et sûr (voir éventuellement 4 roues motrices) ... va chercher ce genre de voiture avec une PA maxi de 7 cv...

Mc Rai a écrit : Si ce bonus/malus est voté pour la nouvelle loi de finance, il est clair que je n'achèterait plus de véhicule neuf.
Pour le coup, l'état percevra beaucoup moins de TVA imbécile
Les français se limiteront à des petits modèles, pour ne pas est soumis au malus et beaucoup moins cher en neuf.
Donc moins de TVA et pas de malus perçu dans les caisses de l'état

Oui pour tes dires et non car il y a plusiers paramètres.
Si tu veux de l'occase et qu'il y a peu d'occases --> le prix de l'occase va monter et tu finiras pas dire je rajoute un peu pour avoir du neuf
Il y aura toujours des personnes (sans être péjoratif) qui achèteront du neuf
Il y a aussi les véhicules de démonstration pour échapper à cette taxe (pas très courant certes mais possible)

Mc Rai a écrit : Attention, l'exemple que je vais vous écrire, n'est pas à prendre comme un raccourci ou une étiquette collée sur les personnes ou les voitures low cost :
Prenons l'exemple d'une personne qui souhaite acheter, quelque soit sa raison, une Dacia Lodgy 1,6 MPI 85cv à 9990€
Et bien, elle devra s'acquitter d'un malus de 2200€
oui, oui, c'est bien 2200€ (2x1100€) car le véhicule rejete 165g
Difficile de rajouter cette somme sur un budget déjà serré...

Eh oui c'est tout là le problème, entre CO2 et mesure envisagée de taxation du diesel... dans tous les cas, tu risques d'être grilled
Le mieux serait de :
- supprimmer cette mesure puisqu'ils perdent de l'argent (mais je ne sais pas si l'Europe l'autorise).
- acheter une autre marque (320D Touring de 177 Cv = 130g) donc pas de malus en 2014
t'imagines, s'ils remettent la vignette ??? lol

Et tout ça sans compter le malus annuel qui risque aussi bientôt de voir son seuil baisser .

Quand il a été instauré en 2009 , ça ne concernait que les gros pollueurs à plus de 250 g/km ( là encore on peut comprendre ) , en 2012 , il est descendu à 190 g/km , et si ça continu à baisser aussi rapidement , il faudra bientôt que l'on s'habitue ( nous conducteurs de véhicules familiales ) à s'acquitter de 160€ de taxe annuelle ( voir plus avec l'inflation fulgurante sur ce genre de taxes ) pour des véhicules qui étaient soit disant propres il y a 3/4 ans et qui du coup vont rentrer dans la catégorie " gros pollueurs ".

On nous a supprimé la vignette annuelle , mais on risque d'y revenir sous une autre forme ...

Ils vont peut etre faire comme pour le malus une souplesse lié au nombre d'enfants.

Car il est certain qu'avoir un Touran pour un célibataire ou un couple, c'est pas comme avoir un Sharan pour une famille de 3 ou 4 enfants !

lpascalon a écrit :Ils vont peut etre faire comme pour le malus une souplesse lié au nombre d'enfants.

Car il est certain qu'avoir un Touran pour un célibataire ou un couple, c'est pas comme avoir un Sharan pour une famille de 3 ou 4 enfants !

là je vois pas le rapport , tu voudrais dire qu'on serait obligé de prendre une petite voiture quand on est seul ou 2 ??

il me semble qu'on est libre de choisir notre vie comme on le souhaite et donc le véhicule qu'on souhaite y compris un touran si il nous plait sans aucune raison de payer plus non?

j'aurai tout lu là....

Pas obligé mais c'est plus cohérent.
Pourquoi avoir besoin d'une camion pour transporter un sac de riz ?!!
Donc pour la plupart du monde, un Touran pour rouler seul pour aller au boulot, c'est absolument inadapté. Tu peux donc le faire, mais tu peux.
Par contre une famille qui circule avec 1 seule voiture adaptée (plutot que 2 petites) c'est cohérent.