Comment contester un procès verbal ou amende ?

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VR6GTTDI45
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Comment contester un procès verbal ou amende ?

Message par VR6GTTDI45 »

Voila sur une amende que j'ai pour excès de vitesse, j'ai noté 5erreurs, les voici :
- non entourage du prix de l'amende
- non cochage du type de la voie
- non cochage que je suis jeune conducteur
- le gendarme a coché que c'etait un radar fixe mais les jumelles sont un radar mobile
- il n'a pas mis le nombre de points que je dois perdre,

Donc voila est ce que fgrace a cela je peux faire une lettre pour contester l'infraction sachant que la où je roulais il n'y avais presque personne donc pas de mise en danger d'autrui et j'ai été retenu a 110km/h au lieu de 80km/h.

merci de votre aide
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tour-an-corsica
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Message par tour-an-corsica »

Pour le fait qu'il n'y a personne et que ça peut atténuer le 110 au lieu de 80, je te conseille d'oublier cet argument dans une contestation de PV!!!! :D

Rejet à 200 %!

Pour le reste, le nombre de points n'a pas à être précisé et je crois qu'il n'est même pas sur que tu reçoives un courrier du nombre de points retirés sauf si tu en fais la demande.

Après, à mon avis seuls les deux premiers points peuvent être éventuellement contestés. Sache que tu auras à consigner des frais pour pouvoir constester.

As-tu signé quelque chose ?
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VR6GTTDI45
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Message par VR6GTTDI45 »

ayant eu deja une amende fin septembre où il n'avaient pas mis le nombre de points mais j'ai recu aujourd'hui que j'avaius eu mon retrait de points il y a 2semaines donc ils décomptent quand meme les points, par contre celle que je viend 'avoir c'est les amendes nouvelle générations car ils mettent qu'en cas de contestation je ne paye pas , je dois juste enbvoyer ma lettre de contestation et mon explication. j'ai signé ayant reconnu l'infraction.

Avant quand on contestait on devait payer l'infraction mais la non je ne suis pas obliger de payer pour contester
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fab01
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Message par fab01 »

les jumelles sont considérés comme un radar fixe étant donne que celui qui t'a pris était debout et n'a pas bougé.
Donc tu ne peux pas contester cela.
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tour-an-corsica
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Message par tour-an-corsica »

VR6GTTDI45 a écrit :ayant eu deja une amende fin septembre où il n'avaient pas mis le nombre de points mais j'ai recu aujourd'hui que j'avaius eu mon retrait de points il y a 2semaines donc ils décomptent quand meme les points, par contre celle que je viend 'avoir c'est les amendes nouvelle générations car ils mettent qu'en cas de contestation je ne paye pas , je dois juste enbvoyer ma lettre de contestation et mon explication. j'ai signé ayant reconnu l'infraction.

Avant quand on contestait on devait payer l'infraction mais la non je ne suis pas obliger de payer pour contester
si tu as signé comme quoi tu reconnaissais l'infraction, je crains que la procédure de contestation ne te soit plus ouverte.

a confirmer, mais il me semble.
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Message par VR6GTTDI45 »

oui je sais mais l'état a changé l'amende dans le fait que l'on peut contester sans payer l'amende au préalable
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Stef64
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Re: Comment contester une amende?

Message par Stef64 »

VR6GTTDI45 a écrit :Voila sur une amende que j'ai pour excès de vitesse, j'ai noté 5erreurs, les voici :
- non entourage du prix de l'amende
- non cochage du type de la voie
- non cochage que je suis jeune conducteur
- le gendarme a coché que c'etait un radar fixe mais les jumelles sont un radar mobile
- il n'a pas mis le nombre de points que je dois perdre,

Donc voila est ce que grace a cela je peux faire une lettre pour contester l'infraction sachant que la où je roulais il n'y avais presque personne donc pas de mise en danger d'autrui et j'ai été retenu a 110km/h au lieu de 80km/h.

merci de votre aide
Salut.

Concernant ton amende et les 5 erreurs.

- Il n'est pas obligé d'entourer le montant de l'amende. Du moment qu'il a coché la case cela suffit sachant que les explications de paiement se trouvent au verso de la carte de paiement.
- En ce qui concerne le type de la voie, cela n'est pas nécessaire non plus car il y a le lieu de contravention.
- Le fait de ne pas cocher la case AAC n'est pas une cause de nullité.
- Le radar mobile est celui qui se trouve dans un véhicule en mouvement. Les jumelles sont considérées comme fixes. Pareil pour un véhicule à l'arrêt.
- Quant au fait de ne pas mettre le nombre de points que tu es suceptible de perdre c'est pareil. Juste le fait de mettre oui dans case suffit. De plus sur les nouveau timbres-amendes cette case n'existe plus. A la place il y a que cette contravention entraine un retrait de points.

Ensuite en ce qui concerne la mise en danger de la vie d'autrui, si tu desire contester évite cet argument car l'Officier du Ministère Public va te casser les reins. Surtout si tu es jeune conducteur. Sache que tu peux te faire controler à la vitesse en tout lieu, tout temps, de jour comme de nuit.

Si tu conteste tu n'as pas a verser une consignation. Tu ecris une lettre à L'Officier du Ministère Public de ta ville en donnant les raisons de ta contestation. Soit il la rejète, soit il l'accorde et tu ne payes pas et pas de perte de points, soit il te convoque au Tribunal de Police.

Voili. Si tu as des questions n'hésite pas.


:wink:
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Message par eljuclemar »

bonjour.
Je ne comprend pas comment on peut contester une amende.
les lois sont faites pour être respectés.
moi le premier,ça ne m'amuse pas de rouler à 90 sur des nationales désertes, mais c'est comme ça.

Ma femme travaille dans un hopital et après ce long week-end, je peux te dire qu'il y en a au moins un (paraplégique depuis ce week-end) qui aurait aimer voir un radar au lieu de voir un camion.
A méditer.
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Nico88
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Message par Nico88 »

pareil que Stef64

fais gaffe, il sont asserentés !!
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Stef64
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Message par Stef64 »

Nico88 a écrit :pareil que Stef64

fais gaffe, il sont asserentés !!
"assermentés"

:wink: :wink:
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Vindel
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Message par Vindel »

Stef64 a écrit :
Nico88 a écrit :pareil que Stef64

fais gaffe, il sont asserentés !!
"assermentés"

:wink: :wink:
Quel grade ???
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Message par VR6GTTDI45 »

Eljuclemar, je sais ce que c'est les accidents j'en ai moi meme subit un a cause d'un alcoolique, mais bon rouler a 120 sur une route déserte et sur une route chargée y'a une différence que je sais faire

Donc je pense Stef 64 que je ne vais pas contesté car mes parents sont pas au courant de cette amende ils en ont eu assez des 2 auparavants, je vais la payer tout simplement.
Mais pour moi lze fait qu'il est pas entouyré le montant est important car au verso ils ne mettent pas combien je dois payer et pour moi les jumelles peuvent se déplacer donc j'aurai penser mobile mais tu dois avoir raison, toute facon maintenant fini les conneries en france
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Jeannot91
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Message par Jeannot91 »

Bonjour VR6GTTDI45

Tu sais, on croit toujours qu'il n'y a "presque" personne (comme tu l'as écrit) sur une route mais il peux y avoir très rapidement du monde dessus sans le soupconner :
Des sorties de champs ou de chemins : un tracteur qui s'engage, qui ralentit la voie dans l'autre sens, le mec qui double parcequ'il ne peux pas attendre, une moissonneuse, sympa, ça, surtout la nuit, avec le pickup-up qui prend une bonne partie de la largeur, parcequ'il ne va pas loin, donc il ne va pas le démonter....
Des animaux : combien de fois je me suis dit "Pfff... Des traversés d'animaux sauvages.. Jamais vu!". Ben non, jamais vu, mais ils peuvent venir d'un seul coup.
Je te parle pas de la nuit, où, en Vallée de Chevreuse, il faut vraiment se méfier. Un collègue de travail s'est pris un sanglier : ben ca fait très mal, le sanglier et la clio sont morts tout les 2...

Pour ton argument "Je maitrise, je suis pas plus dangereux à 120 à 80, je sais faire la différence", là, tu vas te faire allumer, si tu mets cet argument de contestation... Et en plus, on est plus dangereux à 120 qu'à 80, pour soi et pour les autres...

Sur la nationale 23, entre Le Mans et Chartres, ils ont mis à une époque des silhouettes noires avec une éclair rouge qui descend du sommet du crâne. A certains endroits, 4 silhouettes de personnes qui se sont tués, en pleine ligne droite. Tu te dis "Attends, c'est pas possible, ça! C'est tout droit!"
Il vaux mieux se poser la question AVANT d'avoir un accident en se disant "Si c'est limité à 90, c'est bien qu'il y a une raison, non?" plutôt que d'avoir à en pleurer APRES
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Stef64
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Message par Stef64 »

VR6GTTDI45 a écrit :Eljuclemar, je sais ce que c'est les accidents j'en ai moi meme subit un a cause d'un alcoolique, mais bon rouler a 120 sur une route déserte et sur une route chargée y'a une différence que je sais faire

Donc je pense Stef 64 que je ne vais pas contesté car mes parents sont pas au courant de cette amende ils en ont eu assez des 2 auparavants, je vais la payer tout simplement.
Mais pour moi lze fait qu'il est pas entouyré le montant est important car au verso ils ne mettent pas combien je dois payer et pour moi les jumelles peuvent se déplacer donc j'aurai penser mobile mais tu dois avoir raison, toute facon maintenant fini les conneries en france
Ne t'inquiète pas. Je t'ai juste donné les réponses aux questions que tu te posais. Je pense qu'il n'existe pas beaucoup de monde qui n'ai jamais fait un excès de vitesse. Certains passent d'autres pas. La seule fois où ma femme a appuyé un peu sur le champignon elle y a eu droit. Donc tu vois......

Allez ce n'est rien. Vaut mieux qu'ils t'aient attrapé plutot qu'ils aient eu a intervenir sur un accident où tu étais impliqué.

:wink: :wink: :wink:
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Message par VR6GTTDI45 »

Jeannot91 , ne t'inquiete pas je sais ce que c'est les animaux qui traversent la route c'est ous les jours par chez moi que ca arrive, j'hbaite pres de la sologne et faut faire super gaffe, mais la sur cette portion de N20 c'est propre on voit bien ce qui arrive, et surtout mettre un 90km/h sur une 2x2 voies séparées comme un autoroute c'est un peu nul je trouve, il n'y a pas d'habitations autour que des champs, mais je sais que je suis en tord sur la vitesse je ne le nie pas du tout
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Contestation Radar.

Message par Bidulus »

Bonjour à tous,
Hier, avec mon nouveau jouet, je me suis fait contrôler à 114 km/h retenu au lieu de 90 Sur une départementale. :oops:

Lors de la rédaction du PV, l'agent a me semble t il commis quelques erreurs :
- Date de la dernier vérification 1/11/08 au lieu de 2007 il me semble.
- Cases pour commune et département non remplies.
- Faute dans l'orthographe du type de véhicule Toran au lieu de Touran.
- Dans la case donnant le nombre de points retirés il est inscrit OUI et non un chiffre.

Y a t il moyen de contester?
Merci

[ edit modo : photo insérée modifiée : suppression des données personnelles de l'agent verbalisateur, et des données permettant l'identification du contrevenant. ]

[img]http://www.touranpassion.com/forum/imag ... 8496_a.jpg[/img]
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Message par fxp2008 »

Et il a ecrit volksawage au lieu de cocher VW.
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Message par carlitos »

il me semble que tu peu contesté car déja les informasion son un peu ..... MAIS A vérifié bien sur aupres de gent qui son juriste pour te confirmé la chosse
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Message par ThinkDifferent »

Il avait pas un coup dans le nez ton contrôleur ? :lol:
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Message par zafira »

Ou alors ils ont tellement la pression qu'ils en tremblent.

Pour moi, c'est contestation directe.... sauf si tu as déjà signé le PV en reconnaissant l'infraction, la c'est mort.

après google est ton amis ...

http://www.caradisiac.com/php/auto_prat ... ion_pv.php

http://www.linternaute.com/actualite/se ... ende.shtml

http://www.auto-evasion.com/securite/am ... ter-pv.php

profite
:mrgreen: :mrgreen: a mon avis c'était son 1er PV a ton Gendarme.
Ma voiture n'est pas celle que vous imaginez :mrgreen: .... Touran FSi 2004 Confort Black Magic .... vite un Loto, je veux ma Nissan 350Z jaune 35eme ed.
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Message par Bidulus »

J'ai bien signé le PV, il n'y a donc plus de recours.
Je m'en tire bien, le chef de l'agent qui m'a verbalisé voulait me coler un dépassement sur ligne blanche en plus :shock: , j'ai contesté aussitôt.
Il s'est déplacé au niveau de la ligne continue et est revenu en disant que j'avais raison.
Si je n'avais rien dit ça n'aurait pas été le même tarif.
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Bidulus
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Message par Bidulus »

Cette après midi, je suis allé à la gendarmerie avec une lettre inventoriant toutes les irrégularités de mon PV.
Je suis tombé sur la personne qui m'a arrêté, après lui avoir présenté la lettre de contestation, il m'a dit qu'il me rappellerai dans l'après midi pour me tenir au courant.
Après avoir consulté son supérieur, il me téléphone et me dit que mon PV est annulé.
Je n'ai pas versé de consignation et pourtant j'avais signé le PV sur place sans contestation.

Je pense moi aussi que si on ne veut pas se faire verbaliser, il faut respecter scrupuleusement le code de la route (et encore...).
Mais avouez que s'il y a une chance de contester, qui ne la tenterai pas?
Je n'aurai sans doute pas cette chance la prochaine fois.
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Stef64
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Message par Stef64 »

Bonjour.

Sachez tout d'abord que l'erreur est humaine. Lorsque vous êtes verbalisé, restez courtois et ne montez pas sur vos grands chevaux. Cela à pour conséquence d'énerver l'agent verbalisateur et qu'il soit "humain".
Si vous constatez une irregularité dans le timbre amende, vous avez le droit, je dis bien, vous avez le droit de contester l'infraction relevée à votre encontre. Pour ce faire ecrivez à l'unité qui vous a verbalisé ou bien ecrivez à l'Officier du Minsitère Public territorialement compétent en expliquant l'irrégularité.
Votre infraction sera alors classée sans suite et cela sans payer de consignation. De plus si l'agent qui vous a verbalisé doit emettre un rapport, autant qu'il se souvienne de vous comme une personne courtoise et polie. Cela favorisera le classement sans suite avec la petite phrase qui va bien : Avis de l'agent verbalisateur : FAVORABLE !!!

Sur ces mots, Bonne soirée.
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Message par zafira »

Il est clair que la courtoisie reste d'actualité.

Au dessus de ca, c'est pas sympa de contester un PV mérité. Mais ca l'est encore moins d'être flashé par des radars utilisés dans l'irrespect total du citoyens et des lois.... la pompe a fric, 500 millions d'euros/an, est en route et elle est incontrôlable. Pour mémoire 80 % des PV concernent des infractions de moins de 20 km/h .... Je dis bravo pour la diminution de 50 % des morts en quelques années, mais je reste convaincu que le comportement et la maitrise du véhicule sont primordiaux... long débat.

Maintenant que la vitesse est sous contrôle, il serait temps de s'attaquer aux autres fléaux qui tuent sur la route, sa reste toujours inadmissible de mourir pour des conneries.
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Antares
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Message par Antares »

Si vous avez été prise aux jumelles cet été, cette info pourrait vous servir :

http://www.webcarcenter.com/actualite/a ... tesse.html
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