Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 ans

Ici on discute du fonctionnement du site

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TOURANSEIZE
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par TOURANSEIZE »

le bahut a écrit :...
Alors pourquoi tout ce HOME CINÉMA...
Elle est facile, mais je sais, je sors...
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le bahut
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par le bahut »

+1 :tpc:
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jef10
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par jef10 »

Comme Ancien-membre a choisi de nous interpeler directement sur le forum, je vous tiens informés de la suite. Il a contacté notre hébergeur ( qu'il confond avec l'administrateur à mon avis ) pour lui faire la même demande en nous accusant de plagiat, nous annonçant " l'initiation des procédures habituelles " ( je cite ? ) et nous demandant de faire nous même la preuve de sa non-propriété ! ( !! ).

Nous lui avons répondu par email :
Courriel de TouranPassion a écrit :Bonjour

Notre hébergeur nous a transmis votre demande. Nous vous rappelons nos éléments de réponse :
- Le message que vous mettez en cause n'est pas un plagiat mais une citation.
- Le contenu de ce message est présent aujourd'hui sur de nombreux sites.
- Ce message date de plus de sept ans et nous pensons que la prescription peut être évoquée le cas échéant.
- La loi impose à son auteur d'indiquer la source par une URL si c'est possible. Aujourd'hui en l'absence de son auteur, il nous est impossible de connaître la source de cette citation datant de 2005.
- Nous pensons que ce message qui est une liste de marques et de modèles de matériel HIFI sans création originale peut ne pas relever du droit d'auteur.
- Nous vous avons demandé de nous fournir la preuve incontestable de votre propriété sur ce contenu ( copyright de 2005, INPI, dépôt, etc ... ) et vous avez refusé.

Nous vous indiquons notre position :
- Si vous nous produisiez la preuve de votre qualité de propriétaire du contenu en cause et la preuve de son originalité, nous satisferions immédiatement à votre demande et indiquerions, par édition du message en cause, votre site en source de la citation.
- Dans le cas contraire, la citation portera la mention actuelle : "01/03/2013 Attention : citation par le membre "SamLaure" d'un contenu trouvé sur le net.
Source impossible à déterminer aujourd'hui car plusieurs sites reprennent le même contenu et ce message a plus de 7 ans"

Nous vous demandons de cesser votre accusation mensongère et non établie de plagiat envers TP. Pour cela nous vous renvoyons à la définition légale du plagiat à ne pas confondre avec la citation. Nous regrettons la forme que vous avez donnée à notre échange et pensons toujours que la voie amiable sera la meilleure solution à cet infime différend.

En restant à votre disposition si vous souhaitez nous produire les preuves que vous dites détenir.

Cordialement
jef
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Sine »

il n'a rien a faire dans la vie se monsieur ????
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Azrael »

Vous perdrez votre temps avec lui, ignorez le.
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par le bahut »

bien répondu jef,encore un procédurier .
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par farnouche »

j'avais raison dans mon message supprimé :mrgreen: ...
oups !!! something is wrong :mrgreen:
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Ancien-membre »

jef10 a écrit :Comme Ancien-membre a choisi de nous interpeler directement sur le forum, je vous tiens informés de la suite. Il a contacté notre hébergeur ( qu'il confond avec l'administrateur à mon avis ) pour lui faire la même demande en nous accusant de plagiat, nous annonçant " l'initiation des procédures habituelles " ( je cite ? ) et nous demandant de faire nous même la preuve de sa non-propriété ! ( !! ).

Nous lui avons répondu par email :
Courriel de TouranPassion a écrit :Bonjour

Notre hébergeur nous a transmis votre demande. Nous vous rappelons nos éléments de réponse :
- Le message que vous mettez en cause n'est pas un plagiat mais une citation.
- Le contenu de ce message est présent aujourd'hui sur de nombreux sites.
- Ce message date de plus de sept ans et nous pensons que la prescription peut être évoquée le cas échéant.
- La loi impose à son auteur d'indiquer la source par une URL si c'est possible. Aujourd'hui en l'absence de son auteur, il nous est impossible de connaître la source de cette citation datant de 2005.
- Nous pensons que ce message qui est une liste de marques et de modèles de matériel HIFI sans création originale peut ne pas relever du droit d'auteur.
- Nous vous avons demandé de nous fournir la preuve incontestable de votre propriété sur ce contenu ( copyright de 2005, INPI, dépôt, etc ... ) et vous avez refusé.

Nous vous indiquons notre position :
- Si vous nous produisiez la preuve de votre qualité de propriétaire du contenu en cause et la preuve de son originalité, nous satisferions immédiatement à votre demande et indiquerions, par édition du message en cause, votre site en source de la citation.
- Dans le cas contraire, la citation portera la mention actuelle : "01/03/2013 Attention : citation par le membre "SamLaure" d'un contenu trouvé sur le net.
Source impossible à déterminer aujourd'hui car plusieurs sites reprennent le même contenu et ce message a plus de 7 ans"

Nous vous demandons de cesser votre accusation mensongère et non établie de plagiat envers TP. Pour cela nous vous renvoyons à la définition légale du plagiat à ne pas confondre avec la citation. Nous regrettons la forme que vous avez donnée à notre échange et pensons toujours que la voie amiable sera la meilleure solution à cet infime différend.

En restant à votre disposition si vous souhaitez nous produire les preuves que vous dites détenir.

Cordialement
Monsieur,

Les preuves vous avez refusé de les voir. Je vous ai en effet adressé une lettre recommandée avec toutes les preuves nécessaires et vous avez refusé ce courrier !

Votre mauvaise foi est déplorable.

Voir ici le certificat de non distribution : http://cjoint.com/?CCbr6OelrJf

Votre comportement frise la malhonnêteté et une volonté évidente de nier la réalité. Ce n'est en aucun cas à vous de vous poser en justicier vous n'êtes pas compétent. Vous devez supprimer ce message, dans le doute, ou indiquer clairement sa source. C'est tout.

Cordialement.
***
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Sine »

c'est bien maintenant sans faire un whois on connait ton adresse ....
Un Modérateur a écrit:
C'est l'adresse de notre président sur l'enveloppe
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par jef10 »

Bonjour à nouveau

Vous faites erreur car sur le document que vous joignez, il n'est pas écrit refusé mais "destinataire non identifiable" :
capture 1.jpg
capture 1.jpg (196.01 Kio) Vu 4598 fois
Je salue votre choix de nous produire vos preuves et vous assure de notre engagement à respecter vos éventuels droits quand ils seront établis. Dans le cadre amiable vous pouvez nous adresser vos documents sous une forme numérique plus rapide ( email à l'équipe <moderation@touranpassion.com> ou MP aux administrateurs puisque vous êtes membre des TP )

Bien sûr, je vous invite une nouvelle fois à plus de modération dans vos propos. Votre emportement n'est pas justifié, car une fois vos preuves reconnues, vous devriez avoir gain de cause. Quant à ma compétence, elle se limite à être prudent avant d'affirmer quelque chose et à me référer à des choses tangibles et réelles.

Dans un mode détendu, vous vous seriez inscrit sous le pseudo de Zola, votre "j'accuse" n'aurait pas plus de valeur. ( Je le répète c'est de l'humour pour détendre les choses )

Dans l'attente la plus brève possible de vos pièces sous forme numérique.

Cordialement
jef
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Ancien-membre »

jef10 a écrit :Bonjour à nouveau

Vous faites erreur car sur le document que vous joignez, il n'est pas écrit refusé mais "destinataire non identifiable" :
capture 1.jpg
Je salue votre choix de nous produire vos preuves et vous assure de notre engagement à respecter vos éventuels droits quand ils seront établis. Dans le cadre amiable vous pouvez nous adresser vos documents sous une forme numérique plus rapide ( email à l'équipe <moderation@touranpassion.com> ou MP aux administrateurs puisque vous êtes membre des TP )

Bien sûr, je vous invite une nouvelle fois à plus de modération dans vos propos. Votre emportement n'est pas justifié, car une fois vos preuves reconnues, vous devriez avoir gain de cause. Quant à ma compétence, elle se limite à être prudent avant d'affirmer quelque chose et à me référer à des choses tangibles et réelles.

Dans un mode détendu, vous vous seriez inscrit sous le pseudo de Zola, votre "j'accuse" n'aurait pas plus de valeur. ( Je le répète c'est de l'humour pour détendre les choses )

Dans l'attente la plus brève possible de vos pièces sous forme numérique.

Cordialement
Allez sur le site Web Archive : http://archive.org/web/web.php et vérifiez ma page http://www.Ancien-membre.net/ Vous constaterez par vous même la date de premier archivage de cette page par Web Archive.

Ce site est reconnu par les tribunaux du monde entier.
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jef10
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par jef10 »

Je vous réponds de manière argumentée et il vous appartiendra d'en tenir compte si vous souhaitez que nous ayons un échange constructif.

La présence de cette page sur le site que vous indiquez établirait que ce contenu existait avant qu'il soit cité sur TP : nous ne l'avons jamais contesté. Mais elle n'établirait pas votre propriété car cette page pourrait être elle-même un reprise, une citation, une reformulation, etc ... Votre dernière affirmation m'a interpelé, car comment dire qu'un site est reconnu par les tribunaux du monde entier ! Une rapide recherche sur le site que vous mettez en avant donne ceci :
Legalis.net a écrit :Comme la cour d’appel de Paris, le TGI de Paris a rejeté le constat effectué à partir d’Archive.org. Le jugement du 27 mai 2011 s’appuie sur le fait qu’il s’agit d’un « site d’archivages exploité par un tiers à la procédure, qui est une personne privée sans autorité légale, et dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ».
Y'a mieux pour être reconnu par les tribunaux ? En tout cas ce n'est pas une preuve de propriété intellectuelle.

À vous lire :)
jef
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Ancien-membre »

jef10 a écrit :Je vous réponds de manière argumentée et il vous appartiendra d'en tenir compte si vous souhaitez que nous ayons un échange constructif.

La présence de cette page sur le site que vous indiquez établirait que ce contenu existait avant qu'il soit cité sur TP : nous ne l'avons jamais contesté. Mais elle n'établirait pas votre propriété car cette page pourrait être elle-même un reprise, une citation, une reformulation, etc ... Votre dernière affirmation m'a interpelé, car comment dire qu'un site est reconnu par les tribunaux du monde entier ! Une rapide recherche sur le site que vous mettez en avant donne ceci :
Legalis.net a écrit :Comme la cour d’appel de Paris, le TGI de Paris a rejeté le constat effectué à partir d’Archive.org. Le jugement du 27 mai 2011 s’appuie sur le fait qu’il s’agit d’un « site d’archivages exploité par un tiers à la procédure, qui est une personne privée sans autorité légale, et dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ».
Y'a mieux pour être reconnu par les tribunaux ? En tout cas ce n'est pas une preuve de propriété intellectuelle.

À vous lire :)
Il n'y a pas plus sourd que celui qui ne veut pas entendre.

Si tu as un doute et c'est le cas, alors supprime purement et simplement ce post et le problème est réglé ! Qu'est-ce que tu cherches là ? Le plaisir de la polémique stérile ?

Plus de temps à perdre en discussions inutiles, amuses toi tout seul.
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par TOURANSEIZE »

Bon, ce me donne envie de m'inscrire en droit.
Allez, mes détendez vous, qu'est ce que cela peut bien faire qu'un membre d'un forum cite une page Web, il en a pas revendique la paternité, je à ce que je vois.
Et vous, vous comptes rendus d'ecoute, ils viennent d'où ?
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Sine »

Une question me turlupine (qui ce lâche le premier sur ce mot ??):

Comment peut on s'approprier quelque chose alors qu'il est spécifier sur le site que cela a été fait grâce a d'autre ?
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par farnouche »

j'adore l'en-pied du site apoLLLLLonia

copié de l'en-pied... aïe je sens l'accusation de plagiat arrivé... :lol:
Copyright © 2002-2013
et quant tu regardes le semblant de certif du dessous
Date et heure du dépôt : 11-02-2013 à 23:38
donc avant le 11 février 2013, y'avait rien :202552:

de plus, si tu lis la partie du bas "ATTENTION..." , tu te rends compte qu'il n'y a rien de l'égal ou je me trompe? :ghjgj:
oups !!! something is wrong :mrgreen:
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par TOURANSEIZE »

Ancien-membre a écrit :
jef10 a écrit :Je vous réponds de manière argumentée et il vous appartiendra d'en tenir compte si vous souhaitez que nous ayons un échange constructif.

La présence de cette page sur le site que vous indiquez établirait que ce contenu existait avant qu'il soit cité sur TP : nous ne l'avons jamais contesté. Mais elle n'établirait pas votre propriété car cette page pourrait être elle-même un reprise, une citation, une reformulation, etc ... Votre dernière affirmation m'a interpelé, car comment dire qu'un site est reconnu par les tribunaux du monde entier ! Une rapide recherche sur le site que vous mettez en avant donne ceci :
Legalis.net a écrit :Comme la cour d’appel de Paris, le TGI de Paris a rejeté le constat effectué à partir d’Archive.org. Le jugement du 27 mai 2011 s’appuie sur le fait qu’il s’agit d’un « site d’archivages exploité par un tiers à la procédure, qui est une personne privée sans autorité légale, et dont les conditions de fonctionnement sont ignorées ».
Y'a mieux pour être reconnu par les tribunaux ? En tout cas ce n'est pas une preuve de propriété intellectuelle.

À vous lire :)
Il n'y a pas plus sourd que celui qui ne veut pas entendre.

Si tu as un doute et c'est le cas, alors supprime purement et simplement ce post et le problème est réglé ! Qu'est-ce que tu cherches là ? Le plaisir de la polémique stérile ?

Plus de temps à perdre en discussions inutiles, amuses toi tout seul.
Deux choses, de mon cher:

* Je crois que Jef ne s'est jamais permis d'employer le tutoiement. C'est le premier point.

* Je suis allé sur la page en question, celle dont vous revendiquez la paternité et les droits, et, si je puis me permettre, quand on se permet de dire qu'une association électronique Atoll (hyper analytique et très froid, comme son) fonctionne à merveille avec une enceinte Cabasse ou Triangle (ça être dur à trouver, plus sec, comme son) et bien c'est pas démontrer la musicalité ni même le raffinement de son oreille... :shock:
Quand à Cambridge dire que c'est "neutre", mais y'a la aussi de quoi se tordre... :roll:

Bon, tout ça pour retendre un peu le string... :mrgreen:
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par mdc888 »

:stw:
J'en apprends énormément ici :)
C'est vraiment sympa de partager, car je gère pas mal d'autres sites web, et donc je pourrait me retrouver dans la même situation
Comme ca, je saurais quoi répondre ;)
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par fab01 »

Indépendamment de cette "histoire" d'autant plus que de mémoire SAMLAURE n'a jamais évoqué la paternité de ce qu'il a posté, comment M. Ancien-membre pouvez vous supposer la paternité/propriété de l'association ampli/enceintes puisque sur votre site il est marqué
- Je vous encourage vivement à faire part de vos remarques, critiques et suggestions dans le Forum. En décrivant les options que vous avez choisies, vous aiderez la communauté. Signaler les associations à éviter peut aussi aider à choisir ses enceintes acoustiques. On peut participer sans s'inscrire...
- Réalisé avec l'aide des membres de :
* Homecinema-fr
* fr.rec.son-image.home-cinema
* Forum du site
* AudiophileFr
Eleveur de Touran :D :mrgreen:
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Touran 2.0 TDI 170 carat DSG V2
Touran 2.0 TDI 140 DSG R-Line full options V2 Hybride :mrgreen:
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Seat Leon MK3
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par mdc888 »

Gonflé le mec...
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par lepoulpe »

Moi j'aime bien mes "Cabasse" moi ! .252./
Touran V1 2.0 TDI Sport BM6 (Anciennement) / Tiguan II 2018 2L TDI DSG7 150 Cv finition Rline (extérieur)
Les avocats portent des robes pour mentir aussi bien que les femmes (Sacha Guitry)
Il ne faut pas désespérer des imbéciles. Avec un peu d'entraînement, on peut arriver à en faire des militaires (Pierre Desproges)
J’aime les chats parce qu’il n’existe pas de chats policiers (Jean Cocteau)
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Message par TOURANSEIZE »

lepoulpe a écrit :Moi j'aime bien mes "Cabasse" moi ! .252./
Moi aussi, mais j'aimais bien jusque Cabasse ne fasse plus du Cabasse... ;-)
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par lepoulpe »

Tout à fait d'accord, les miennes : des escadres, de la trempe des clipper et autres sampan....et ce, jumelé avec un ampli advance accoustic MAP303 DAII

Fini pour ce HS les amis.. :oops:
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Les avocats portent des robes pour mentir aussi bien que les femmes (Sacha Guitry)
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Message par TOURANSEIZE »

lepoulpe a écrit :Tout à fait d'accord, les miennes : des escadres, de la trempe des clipper et autres sampan....et ce, jumelé avec un ampli advance accoustic MAP303 DAII

Fini pour ce HS les amis.. :oops:
Ouaip, fini le HS... ;-)
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Re: Demande de droit d'auteur sur un message de plus de 7 an

Message par Azrael »

Tiens moi je viens de me prendre une Denon Ceol N8. Une mini chaine donc pas de la grande hifi, mais je suis quand même bluffé par ses fonctionnalités connectées (web radio, airplay etc).
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